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Explorer les régimes de retraite: Un guide pour les PME!

Les régimes de retraite pour les petites et moyennes entreprises (PME) sont essentiels pour offrir aux employés des options d'épargne-retraite adaptées à leurs besoins. 


Au Canada, plusieurs types de
régimes de retraite sont disponibles pour les PME, chacun présentant des avantages et des inconvénients différents.


Cet article examine en détail les aspects des régimes de retraite pour les PME au Canada, en mettant l'accent sur les options spécifiques et les considérations importantes pour les employeurs et les employés.



REER collectifs



Le REER collectif est l'un des régimes les plus couramment offerts par les PME. Dans un REER collectif, le
s employés et/ou les employeurs versent des cotisations déterminées dans le compte de retraite de l'employé.


Les cotisations sont généralement investies dans un éventail d'options d'investissement choisies par l'employé et le montant final disponible à la retraite dépend des rendements de ces investissements.


Le REER collectif est attrayant pour les PME en raison de sa flexibilité et simplicité. Les employés assument le risque lié aux fluctuations du marché, ce qui est un avantage pour les PME car elles ne sont pas responsables du rendement des investissements.


De plus, le REER collectif offre des avantages fiscaux, car il permet de réduire les impôts payés autant pour les employés que pour l’employeur.


Il est important de noté qu'il n'y a pas réellement de cotisation de l'employeur dans un REER collectif. L'argent que votre employeur verse dans votre REER est traité comme un revenu imposable. Toutefois, comme pour un REER individuel, toute contribution à un REER collectif, qu'elle provienne de vous ou de votre employeur, peut être déduite de votre revenu imposable.



Régimes de participation différée aux bénéfices (RPDB)



Les régimes de participation différée aux bénéfices (RPDB) sont un autre type de régime de retraite offert par les PME au Québec. Dans un RPDB, l'employeur verse des cotisations au régime en fonction des bénéfices de l'entreprise.


Selon l'
Université de Sherbrooke :

«Seul l’employeur peut cotiser à ce régime, c’est donc dire que la responsabilité lui incombe de mettre en place ce régime, et les cotisations sont généralement fixées à un pourcentage des bénéfices de l’entreprise, ce qui signifie que si l’entreprise ne fait pas de profit, aucune cotisation n’est payable.»


Les RPDB sont avantageux pour les PME, car ils permettent aux employeurs de lier les cotisations de retraite aux performances de l'entreprise.


Cela peut aider à motiver les employés à contribuer au succès de l'entreprise, tout en offrant une certaine souplesse financière pour l'employeur.


Saviez-vous qu'il existe une possibilité de combiné le REER collectif et le RPDB? Pour en savoir plus, vous pouvez lire notre article Duo REER collectif/RPDB afin de vous démarquez à titre d'employeur!



Régimes de pension agréés (RPA)



Les régimes de pension agréés (RPA) sont une option de retraite spécialement conçue pour les PME au Québec.


Au Canada, on distingue deux sortes de RPA : les régimes à prestations déterminées et régimes à cotisations déterminées. Ces deux catégories de régimes sont inscrites auprès de l'Agence du revenu du Canada (ARC), permettant à vos contributions et aux revenus de vos investissements de bénéficier d'avantages fiscaux.


Alors voyons ces régimes plus en détail.



Régimes à prestations déterminées



Les régimes à prestations déterminées sont moins courants dans les PME canadiennes en raison de leur complexité et du risque financier qu'ils représentent pour l'entreprise.


Dans ces régimes, les employés reçoivent une rente à la retraite basée sur une formule prédéterminée, qui prend en compte le salaire, l'âge et les années de service.


L'employeur assume le risque lié aux fluctuations du marché et est responsable de fournir la rente promise à la retraite, ce qui peut représenter un engagement financier important pour les PME.


Cependant, les régimes à prestations déterminées peuvent être attrayants pour les employés en raison de la sécurité qu'ils offrent en termes de revenu de retraite garanti.


Les PME qui choisissent de mettre en place un régime à prestations déterminées peuvent bénéficier d'un avantage concurrentiel pour attirer et retenir les employés talentueux.


Régimes à cotisations déterminées


Un régime à cotisations déterminées est un type de régime de retraite dans lequel l'employeur, l'employé ou les deux versent des contributions. Le montant de ces contributions est généralement établi comme un pourcentage du salaire de l'employé.


Dans un régime à cotisations déterminées, le montant des prestations de retraite n'est pas garanti. Au lieu de cela, le montant de l'épargne-retraite dépend des contributions faites au régime et du rendement des investissements de ce régime au fil du temps.


L'employé assume généralement tous les risques d'investissement dans un régime à cotisations déterminées. C'est-à-dire que si les investissements du régime ne performent pas bien, cela peut affecter le montant de l'épargne-retraite de l'employé. Cependant, si les investissements ont un rendement élevé, l'employé bénéficie d'une retraite plus généreuse.


En raison de leur flexibilité et de leur prévisibilité en matière de coûts pour l'employeur, les régimes à cotisations déterminées sont devenus de plus en plus populaires auprès des entreprises.


Éducation et sensibilisation des employés



Il est important pour les PME canadiennes de sensibiliser leurs employés aux différents aspects des régimes de retraite et de les aider à comprendre l'importance de l'épargne-retraite.


Les employeurs peuvent organiser des séances d'information et des ateliers pour informer les employés sur les options de retraite disponibles, les avantages fiscaux, les stratégies d'investissement et les outils de planification de la retraite.


En investissant dans l'éducation financière des employés, les PME peuvent contribuer à la sécurité financière à long terme de leurs employés et renforcer leur engagement envers l'entreprise.




Gestion et administration



Les PME canadiennes doivent gérer et administrer leur régime de retraite, ce qui peut inclure la sélection des fournisseurs, la gestion des cotisations, la conformité réglementaire et la communication avec les employés.


Certaines entreprises choisissent de déléguer ces tâches à des fournisseurs spécialisés pour se concentrer sur leur activité principale.


Les PME doivent évaluer leurs ressources et leur expertise pour déterminer la meilleure approche pour la gestion et l'administration de leur régime de retraite.


Pour ce faire, il est judicieux de faire appel à un professionnel de confiance. Fort de notre expérience et expertise, nous pouvons vous aider à naviguer dans le complexe univers des régimes de retraite, en vous offrant des solutions personnalisées qui correspondent aux besoins spécifiques de votre entreprise.


N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations ou pour une consultation gratuite.


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La Prestation dentaire canadienne , annoncée en automne 2022 et intégrée dans le dernier budget fédéral est devenu le Régime Canadien de soins dentaires (Régime), représente un élément majeur du budget. Le gouvernement du Canada a alloué 13 milliards de dollars pour les cinq prochaines années, et par la suite 4,4 milliards de dollars annuellement. L'objectif final du Régime est de garantir l'accès universel aux soins dentaires. Mais qui bénéficiera en premier de ce nouveau programme et quels sont les critères d'éligibilité? Qui est ciblé par ce nouveau programme ?  Dans le cadre de son budget 2023, le gouvernement du Canada annonçait introduire le Régime canadien de soins dentaires (RCSD). Le RCSD fournit une couverture de soins dentaires aux Canadiens non assurés de moins de 18 ans, aux personnes en situation de handicap et aux personnes âgées dont le revenu annuel familial net rajusté est inférieur à 90 000 $. Les personnes dont le revenu familial annuel est inférieur à 70 000 $ n’ont aucune quote-part à payer, alors qu’une quote-part est requise pour les personnes dont le revenu familial annuel se situe entre 70 000$ et 90 000$. Cible élargie d’ici 2025 D’ici 2025, le RCSD fournira également une couverture dentaire à tous les Canadiens et Canadiennes non assurés dont le revenu familial annuel est inférieur à 90 000 $. Critères d'Éligibilité Pour bénéficier du Programme, les demandeurs doivent remplir plusieurs conditions : Avoir un enfant de moins de 12 ans et recevoir l'Allocation canadienne pour enfants; Avoir un revenu familial net ajusté inférieur à 90 000 $; Ne pas disposer d'une assurance dentaire privée pour leur enfant; Avoir soumis leur déclaration de revenus de 2021; Engager des frais dentaires pour leur enfant entre le 1er octobre 2022 et le 30 juin 2023 ou entre le 1er juillet 2023 et le 30 juin 2024 non couverts ou remboursés par un autre programme gouvernemental. Les critères d'éligibilité devraient évoluer en 2023. Pour plus d'informations ou pour postuler, il est recommandé de visiter le site du gouvernement du Canada (https://www.canada.ca/fr/services/prestations/dentaire.html) Montants des prestations Les prestations, exemptes d'impôts, dépendent du revenu familial net ajusté de 2021 . Les montants sont les suivants : Moins de 70 000 $ : 650 $ par enfant par période (sans quote-part) De 70 000 $ à 79 999 $ : 390 $ De 80 000 $ à 89 999 $ : 260 $ Un paiement additionnel peut être envisagé pour certains enfants avec des frais dentaires excédant les prestations allouées, à partir du 1er juillet 2023. Interaction avec le programme de soins de santé provincial ? Si un gouvernement provincial propose un programme dentaire, celui-ci prévaut sur le Régime fédéral. Par exemple, au Québec, les enfants de moins de 10 ans bénéficient gratuitement de certains services de la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ). Les frais non couverts par la RAMQ peuvent être pris en charge par le Régime fédéral, selon certaines règles et limites. Responsabilité de l'employeur À compter de l’année d’imposition 2023, les employeurs seront tenus de déclarer sur le feuillet T4/T4A si un employé, un ancien employé ou le conjoint d’un employé décédé avait accès, le 31 décembre de l’année d’imposition, à une couverture pour les soins dentaires de quelque nature que ce soit (p. ex., un compte de dépenses de frais de santé). L’employeur doit déclarer, au moyen d’un code, l’accès à une couverture pour les soins dentaires de chacun de ses employés, que l’employé ait choisit ou non d’en bénéficier, et que ce dernier paie ou non la prime associée. En résumé • Vous êtes une entreprise qui offre un régime d’assurance collective, mais sans la garantie de soins dentaires ni de compte de dépenses de frais de santé, avec l’assureur? Vous n’avez aucune mention d’accessibilité à déclarer (Code 1) • Vous êtes une entreprise qui offre un régime d’assurance collective, sans la garantie de soins dentaires, mais avec un compte de dépenses de frais de santé? Vous devez déclarer l’accessibilité aux soins dentaires pour tous vos employés (Code 3) • Vous êtes une entreprise qui offre un régime d’assurance collective qui inclut des soins dentaires? Vous devez déclarer l’accessibilité aux soins dentaires pour tous vos employés (Code 3) • Vous êtes une entreprise qui offre un régime d’assurance collective à deux choix dont au moins un des choix inclut des soins dentaires? Vous devez déclarer l’accessibilité aux soins dentaires pour tous vos employés (Code 3) Si vous avez des questions ou besoins de plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter !
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